Editeur

Le présent site est la propriété d'Auvergne Habitat, 16 bd Charles-de-Gaulle, BP 70296, 63008 Clermont-Ferrand cedex1. SIREN N°856 200 746.

Directeur de Publication : Philippe Bayssade – Directeur Général

Informatique et Liberté

Auvergne Habitat protège vos données personnelles. A ce titre, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Ce site ne comporte aucune collecte automatisée de données à l'aide de cookies, applets Java ou active X.
Les informations qui vous concernent et qui sont collectées sur ce site sont traitées informatiquement dans le but de mieux vous proposer l'ensemble de nos services. Ces informations sont destinées uniquement à Auvergne Habitat. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de votre dossier. Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
AUVERGNE HABITAT
16 bd Charles-de-Gaulle
BP 70296
63008 Clermont-Ferrand cedex1
04 73 17 00 00
04 73 17 00 99
contact@auvergne-habitat.fr

Droit d'auteur – Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

En matière d'utilisation des perspectives des projets de construction, conformément au règlement de Concours d'Habitat Toulouse : "le maître d'ouvrage détient le droit de reproduire ou faire reproduire et diffuser ou faire diffuser, pour son compte et pour ses propres besoins, y compris à des fins promotionnelles ou commerciales, les ouvrages réalisés en exécution du présent marché."

Crédits

Les photographies qui figurent sur ce site issues du service Communication d'Auvergne Habitat bénéficient d'un droit de reproduction. Toute reproduction ne relevant pas des exceptions légales doit faire l'objet d'une autorisation écrite d'Auvergne Habitat Toulouse.

Conception du site : Internet Evolution
Hébergement : Auvergne Habitat
Crédits photos : Auvergne Habitat, Fotolia.

Contenu

Auvergne Habitat pourra proposer des extraits d'articles de presse ou d'expert en rapport avec le contenu du site.
De telles informations représentent uniquement l'opinion du journal ou de l'expert et pas nécessairement l'opinion d’Auvergne Habitat.
Auvergne Habitat met tout en œuvre pour que les informations publiées soient fiables, actualisées et licites mais ne donne aucune garantie à ce titre.

Liens

www.auvergne-habitat.fr propose des liens vers d’autres sites Internet sur lesquels Auvergne Habitat n’exerce aucun contrôle. Auvergne Habitat dégage toute responsabilité quant aux informations diffusées sur ces sites.